Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC
BE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3340400
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2015
ARC de BE

Présentation de la marque ARC

Déposée le 10 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BE domicilié(e) 15, rue du Dome,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 895 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC est expirée depuis le 10 février 2015.

BE a également déposé les autres marques suivantes : Sortons du Bois , Arc ww Paris , Arc Paris , IPC


BE Société par actions simplifiée - 15, rue du Dome,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 301895298


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Publicité, affichage, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Location d'espaces publicitaires. Direction professionnelle des affaires artistiques. Etude de marché. Recherche de marché. Aide à la direction des affaires. Sondage d'opinion. Promotion des ventes (pour des tiers). Relations publiques.